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Conseils municipaux
2024
2023
2022
2021
2020
2019
Délibérations et comptes rendus 2024
Conseil municipal du 30/09/2024
Compte rendu
Compte rendu
Délibérations
2024-035 Convention de mise à disposition du service DECLALOC - Taxe de séjour - avec la Communauté de communes Guillestrois Queyras
2024-036 Convention relative à l'établissement d'un territoire éducatif rural (TER) du Guillestrois Queyras
2024-038 Décision modificative Budget Eau DM n°3
2024-039 Tarif affouage 2024
2024-040 Participation Mini séjours de l'ACSSQ Eté 2024
2024-37 Groupement de commandes pour la mise en œuvre d'une mutuelle communale sur le Guillestrois Queyras
Conseil municipal du 19/06/2024
Compte rendu
Compte rendu
Délibérations
2024-025 Rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 26 mars 2024
2024-026 Convention de servitudes ENEDIS - Poste lieu dit "L'Arche"
2024-027 Convention de servitudes ENEDIS - Implantation de câbles situés lieu dit "L'Arche"
2024-028 Autorisation de signature d'un acte de vente avec le SYME05 -Partie parcelle C 1450 lieu dit "Sur le Serre"
2024-030 Signature d'une convention d'occupation temporaire avec l'ONF
2024-031 Décision modificative du budget principal
2024-032 Décision modificative - Budget de l'Eau - DM n°1 et n°2
2024-033 Aide aux familles pour les forfaits de ski alpin
2024-034 Modification des statuts de la Communauté de Communes du Guillestrois-Queyras
2024-29 Demande de subvention auprès du Département pour les travaux de Requalification des aménagements existants du site classé de la Fontaine Pétrifiante
Conseil municipal du 29/03/2024
Délibérations
2024-006 Autorisant recrutement d'un agent contractuel
2024-007 Création d'un emploi permanent
2024-008 Demande d'échange de parcelles de M. Joël GAUTHIER
2024-009 Etat d'assiette des coupes 2025
2024-010 Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement
2024-011 Approbation des Comptes de gestion - Commune - Eau et Camping
2024-012 Compte Administratif 2023 - Commune
2024-013 Compte Administratif 2023 - Eau
2024-014 Compte Administratif 2023 - Camping
2024-015 Contributions directes 2024
2024-016 Attributions de subventions
2024-017 Vote Budget Primitif 2024 - Commune
2024-018 Vote Budget Primitif 2024 - Eau
2024-019 Vote Budget Primitif 2024 - Camping
2024-020 Reversement excédent budget Camping au budget Commune
2024-021 Versement de la subvention au budget Eau
2024-022 Contribution 2024 au SIVU de l'école La Fraxinelle
2024-023 Demande de subvention au Département sur Enveloppe Cantonale
2024-024 Demande de subvention sur le Produit des Amendes de Police 2024
Conseil municipal du 09/02/2024
Délibérations
2024-001
2024-002 Convention de mise à disposition d'un électotechnicien
2024-003 Demande de subventions Aménagements espace public
2024-004 Demande de subventions suite à Evènements climatiques
2024-005 Convention de mise en place et de suivi d'un site de compostage partagé
Délibérations et comptes rendus 2023
Conseil municipal du 22/12/2023
Délibérations
2023-052 Plan de lutte contre les déchets abandonnés
2023-053 Zones propices au développement et à l'accélération des énergies renouvelables
Tableau des zones d'accélération EnR
Conseil municipal du 24/11/2023
Compte rendu
Compte rendu
Délibérations
2023-045 Reversement de la TCCFE
2023-046 Admission en non valeur
2023-047 Décision modificative
2023-048 Répartition des frais de fonctionnement de la Fibre
2023-049 Tarifs redevance eau 2024 - 2025
2023-050 Tarifs locations salle polyvalente
2023-051 Protection fonctionnelle aux élus
Conseil municipal du 10/10/2023
Délibérations
2023-039 - Aide aux familles pour forfaits de ski
2023-041 Frais pour participation au congrès des Maires 2023
2023-042 Demande de subvention pour travaux d'urgence
Conseil municipal du 22/09/2023
Compte rendu
Compte rendu
Délibérations
2023-019 Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'assainissement
2023-020 Désignation d'un référent déontologue
2023-021 Rapport CLECT
2023-022 Convention "Paies à façon"
2023-024 Offre acquisition d'un véhicule auprès du SDIS 05
2023-025 Forêt communale de Réotier - Révision d'aménagement 2023-2042
2023-026 Coupe affouagère 2023
2023-027 Rôle pour affouage 2023
2023-028 Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
2023-029 Mise en place de la fongibilité des crédits - Décision du taux applicable
2023-030 Budget Eau DM n°2 - Annulation de titre sur exercice antérieur
2023-031 Budget général DM N°1
2023-032 Budget Eau DM N°3 - Budget général DM N° 2
2023-033 Budget général DM N°3
2023-034 Budget général DM N°4
2023-035 Redevance occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de transport et de transport d'électricité
2023-036 Demande de subvention - Travaux exceptionnels de voirie communale
2023-037 Projet d'aménagement espace public Place Assaoudi - Création de toilettes publiques accessibles PMR - Demande de subvnetions
2023-038 Travaux d'urgence - Rupture de canalisation - Demande de subvention auprès du Département Enveloppe solidarité
2023-23 Modification statuts de Territoire d'Energie Hautes Alpes SyME 05
Conseil municipal du 31/03/2023
Délibérations
2023-009 - Vote du Budget Primitif 2023 - COMMUNE
2023-010 - Vote Budget Primitif 2023 - EAU
2023-011 - Vote Budget Primitif 2023 - CAMPING
2023-012 - Contributions directes 2023
2023-013 - Application du Régime Forestier
2023-014 - Participation au fonctionnement de la Crèche Maxi-Mômes
2023-015 - Recrutement d'un agent contractuel
Conseil municipal du 17/03/2023
Délibérations
2023-003 Approbation des Comptes de Gestion
2023-004 - Compte Administratif 2022 - Affectation Résultat - Commune
2023-005 - Compte Administratif 2022 - Affectation de résultat - Eau
2023-006 - Compte Administratif 2022 - Affectation de résultat - Camping
2023-007 - Attribution de subventions aux Associations
2023-008 - Tranche optionnelle - Travaux parking Fontaine Pétrifiante
Conseil municipal du 27/01/2023
Compte rendu
Compte rendu
Délibérations
2023-001 Régularisation de la cession des emprises des murs en enrochement
2023-002 Délivrance d'une coupe de bois
Délibérations et comptes rendus 2022
Conseil municipal du 16/12/2022
Compte rendu
Compte rendu
Délibérations
2022-060 REversement TCCFE
2022-061 Convention pâturage terrains communaux
2022-062 Convention de pâturage de terrains communaux
2022-063 Autorisation de signer une convention avec le Département
2022-064 Autorisation de signer une convention avec le PNE
2022-065 Promesse de vente avec le département
2022-066 Demande de subvention DETR 2023
2022-067 DEmande de subvention Région Sud
2022-068 Création d'un emploi permanent à temps non complet
2022-069 Forfait deski alpin - Participation de la Commune
2022-070 Décision modificative
Conseil municipal du 07/11/2022
Compte rendu
Compte rendu
Délibérations
2022-052 - Autorisation d'utiliser le nom REOTIER
2022-053 - Marché négocié avec Ent. QUEYRAS TP
2022-054 - Rapport CLECT
2022-055 - Mise à jour statuts Communauté de Communes
2022-056 - Présentation rapport annuel prix et qualité assainissement
2022-057 - Présentation rapport prix et qualité gestion des déchets ménagers
2022-058 - Désignation d'un correspondant Incendie et Secours
Conseil municipal du 23/09/2022
Compte rendu
Compte rendu
Délibérations
Achat de terrain avec la SAFER
Adoption Convention Territoriale Globale
Application du Régime Forestier
Marché Infructueux - Travaux parking Fontaine Pétrifiante
Maîtrise d'œuvre pour aménagement site classé de la Fontaine Pétrifiante
Participation au congrès des Maires
Taux des indemnités des élus
Conseil municipal du 06/07/2022
Compte rendu
Compte rendu
Délibérations
Nº 2022-031 : Choix de la société pour le projet de la Micro centrale sur le torrent de Saint-Thomas
Nº 2022-032 : Demande de participation financière auprès de Parc National des Écrins
Nº 2022-033 : Relative aux modalités de publicités des actes pris
Nº 2022-034 : Nouvelle modification des statuts du SymÉnergie05
Nº 2022-035 : Convention de prestation
Nº 2022-036 : Recrutement d'un agent contractuel
Nº 2022-037-01 : Recrutement d'un agent contractuel (2)
Nº 2022-038 : Institution des Indemnités d'Astreintes
Nº 2022-039 : Adhésion à l'Association Nationale des Élus de la Montagne
Conseil municipal du 21/05/2022
Compte rendu
Compte rendu
Conseil municipal du 21/04/2022
Compte rendu
Compte rendu
Conseil municipal du 01/04/2022
Compte rendu
Compte rendu
Conseil municipal du 18/03/2022
Compte rendu
Compte rendu
Conseil municipal du 28/01/2022
Compte rendu
Compte rendu
Délibérations et comptes rendus 2021
Conseil municipal du 28/12/2021
Compte rendu
Compte rendu
Conseil municipal du 12/11/2021
Compte rendu
Compte rendu
Conseil municipal du 17/09/2021
Compte rendu
Compte rendu
Conseil municipal du 20/05/2021
Compte rendu
Compte rendu
Conseil municipal du 02/04/2021
Compte rendu
Compte rendu
Conseil municipal du 19/03/2021
Compte rendu
Compte rendu
Conseil municipal du 12/02/2021
Compte rendu
Compte rendu
Délibérations et comptes rendus 2020
Conseil municipal du 22/01/2020
Compte rendu
Compte rendu
Délibérations et comptes rendus 2019
Conseil municipal du 20/12/2019
Compte rendu
Compte rendu
Conseil municipal du 08/11/2019
Compte rendu
Compte rendu
Conseil municipal du 13/09/2019
Compte rendu
Compte rendu
Conseil municipal du 17/05/2019
Compte rendu
Compte rendu
Conseil municipal du 29/03/2019
Compte rendu
Compte rendu
Conseil municipal du 15/03/2019
Compte rendu
Compte rendu
Conseil municipal du 12/02/2019
Compte rendu
Compte rendu